Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOGONAL
Numéro de dépôt :
1703783
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2001
Présentation de la marque TOGONAL
Déposée le 6 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOGONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOGONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOGONAL est expirée depuis le 6 novembre 2001.
TOGONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14